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01Primary Clause

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Service Public FR
02Supporting Clause

Champ d'application des services

Les services fournis par Bear Kiwi incluent la sélection d'appartements de luxe. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre ces services à tout moment.

EU Commission
03
Clause

Paiements et conditions commerciales

Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités spécifiées sur notre site. Nous ne sommes pas responsables des frais supplémentaires qui pourraient être appliqués par votre institution financière.

Reference WIPO
04
Clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales peuvent être sujettes à des modifications. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions pour rester informé.

Reference HCCH
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Internal Conditions Board

Two core clauses govern permitted use, reference handling, and policy limitations.

This compact board presents the current clause set for review. Each entry below is separated for clear reading and paired with its source reference for formal policy context.

Service Public FR EU Commission
05 Clause

Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune partie de ce contenu ne peut être reproduite sans autorisation écrite préalable.

Reference Service Public FR
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06 Clause

Clause de non-responsabilité

Bear Kiwi ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services associés.

Reference EU Commission
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